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Découvrez le Règlement de l'Association !

 

Règlement intérieur

Préambule

Le présent règlement intérieur a pour but de régir les rapports entre les membres en Assemblée générale, au sein du Bureau et entre les adhérents.

Article 1 : le Règlement Intérieur

Le règlement est adopté, conformément à l'article 12 des statuts, par l'Assemblée générale sur proposition des membres du Bureau. Il peut être supprimé, modifié ou réécrit et doit être validé par l’Assemblée Générale.

Article 2 : Les membres

Est membre de l'association toute personne physique ou morale adhérant aux objectifs, concernée par les activités de l'association et ayant fait acte volontaire de candidature.

Le montant de la cotisation est voté lors de l'Assemblée générale.

Il est possible de rejoindre l'Association à tout moment de l'année universitaire.

Article 3 : L’Assemblée Générale

L'Assemblée se tient dans un lieu décidé par le Bureau.

La convocation d'une Assemblée générale ordinaire est décidée par le Bureau et peut intervenir en plus de l'Assemblée générale prévue en septembre par l'article 8 des statuts.

Dans la mesure du possible, le(la) Secrétaire ou le(la) Président(e) envoie les convocations aux membres 5 jours francs au moins avant la date de l'Assemblée générale. La convocation est obligatoirement accompagnée d'un ordre du jour. Elle est aussi accompagnée d'un cahier de rapports dans les cas où cela s’impose.

Elle se déroule sous la présidence du Président(e) ou de toute autre personne désignée par ses soins. La(le) Secrétaire ouvre la séance et prend en note les informations qu'elle estime pertinentes pour le compte-rendu de l'Assemblée.

Article 4 : Déroulement d'une assemblée

L'Assemblée se déroule dans le respect et la courtoisie. Une tenue correcte est exigée pour les membres du Bureau. Les noms d'animaux sont proscrits en séance, sauf à l'égard des privatistes.

Les séances ne sont pas publiques.

L'Assemblée étant un instant convivial, un repas peut être organisé pendant la séance. L'alcool est prohibé pendant ces réunions, si elles ont lieu dans l’enceinte de l’Université.

Article 5 : Rôle du Président(e) en Assemblée

Le(la) Président(e) veille à la bonne tenue de la séance.

Le(la) Président(e) accorde la parole à tout membre qui la réclame poliment et calmement. Le cas échéant, il peut décider l'exclusion temporaire ou définitive d'un membre perturbateur.

Article 6 : Le Bureau

Le Bureau est l'organe central de l'Association. Il est composé de neuf membres répartis comme suit:

- Un(e) Président(e)

- Un(e) Trésorier(e)

- Un(e) Secrétaire

- Deux vice-président(e)s chargé(e)s de la communication

- Deux vice-président(e)s chargé(e)s de l'animation

- Deux vice-président(e)s chargé(e)s de l'Organisation du Voyage en Pologne

Les membres du Bureau sont gratifiés du titre honorifique de Burelier ou Burelière. Un signe distinctif peut éventuellement être décerné en début de mandat. Il a vocation à présenter des projets fédérateurs de la promotion et à faire connaître l’association autant que possible auprès des autres étudiants de l’Université et des collectivités locales.

Article 7 : Le(la) Président(e)

Ses fonctions sont diverses et variées, elles comprennent notamment :

• La représentation du Master devant les instances nationales, internationales et autres

• La présidence des assemblées générales

• La coordination des différents membres du Bureau

• L’ordonnateur des dépenses et recettes

Article 8 : Les délégués

Parmi les autres membres de l’association, le Bureau peut désigner un ou plusieurs délégués chargés de missions ponctuelles (à titre d’exemple : réalisation du logo ou « internetisation » du Master), si la compétence n'a pas été déléguée à un Vice-président.